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Marques déposées par LEROY JACQUELINE
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LES JARDINS DE GARANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE GARANCE
LEROY JACQUELINE

Numéro de dépôt :
3245550
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/09/2013
LES JARDINS DE GARANCE de LEROY JACQUELINE

Présentation de la marque LES JARDINS DE GARANCE

Déposée le 15 septembre 2003 par LEROY JACQUELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES JARDINS DE GARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est LEROY JACQUELINE domicilié(e) 8 TER RUE D'HESDIN,62120 SAINT HILAIRE-COTTES - 62120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROY JACQUELINE domicilié(e) 8 TER RUE D'HESDIN SAINT HILAIRE-COTTES 62120 - France.

La marque LES JARDINS DE GARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE GARANCE est expirée depuis le 15 septembre 2013.


LEROY JACQUELINE - 8 TER RUE D'HESDIN,62120 SAINT HILAIRE-COTTES - 62120 - France


LEROY JACQUELINE - 8 TER RUE D'HESDIN SAINT HILAIRE-COTTES 62120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Activités culturelles.